1 - L'éditeur

La création, l’édition et la direction  du site www.atelierhesmee.com ainsi que ses publications est assurée par Raphaël Paglino et Cécile Libouban, domiciliés au Boulevard Cauvière – 13009 Marseille – France, et dont l’adresse e-mail est contact@atelierhesmee.com.

Raphaël Paglino et Cécile Libouban sont les propriétaires du site www.atelierhesmee.com.

2 - L'Hébergeur

L’hébergeur du site www.atelierhesmee.com est la Société OVHcloud, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, et dont le numéro de téléphone est +33972101006.

3 - Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

 En cas de modification, interruption ou suspension des services, Atelier Hesmée ne saurait être tenu responsable.

4 - Collecte de données

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 A l’occasion de l’utilisation du site www.atelierhesmee.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

 En tout état de cause Atelier Hesmée ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.atelierhesmee.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.atelierhesmee.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Le site est en conformité avec les réglementations RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5 - Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

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6 - Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de l’intégralité ou partie du site www.atelierhesmee.com, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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